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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CAPITAIN GAGNEROT
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Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE
SAS MAISON CAPITAIN GAGNEROT

Numéro de dépôt :
4547694
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE de MAISON CAPITAIN GAGNEROT

Présentation de la marque Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CAPITAIN GAGNEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CAPITAIN GAGNEROT domicilié(e) 38 ROUTE DE DIJON - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine CAPITAIN domicilié(e) 38 ROUTE DE DIJON - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France.

La marque Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Capitain-Gagnerot GRANDS VINS DE BOURGOGNE MAISON FONDEE EN 1802 LOYAUTE FAIT MA FORCE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

MAISON CAPITAIN GAGNEROT a également déposé les autres marques suivantes : CG


SAS MAISON CAPITAIN GAGNEROT - 38 ROUTE DE DIJON - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France


Madame Delphine CAPITAIN - 38 ROUTE DE DIJON - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 12 août 2019 - Retrait partiel n°766475 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.